Voyager en avion est un mode de transport rapide et pratique, mais il peut également être source de stress et d’inconfort lorsque des problèmes surviennent. En tant que passagers aériens, il est essentiel de connaître vos droits pour pouvoir les exercer en cas de besoin. Cet article vous fournira une vue d’ensemble des droits des passagers aériens ainsi que des conseils pratiques pour les faire valoir.
Droit à l’information
En tant que passager aérien, vous avez le droit d’être informé en temps utile et de manière claire sur les conditions de votre voyage, y compris les horaires, les escales éventuelles et la compagnie aérienne qui effectuera le vol. Si des modifications importantes sont apportées à ces informations après l’achat du billet, vous avez également le droit d’en être informé rapidement et gratuitement.
Assistance et indemnisation en cas de refus d’embarquement, d’annulation ou de retard
Lorsque vous êtes confronté à un refus d’embarquement (par exemple, en raison d’une surréservation), une annulation ou un retard important de votre vol, vous avez droit à une assistance et une indemnisation dans certaines situations. Les règles varient selon la réglementation applicable dans le pays où se trouve l’aéroport et la destination du vol.
En Europe, par exemple, le Règlement (CE) n° 261/2004 établit les droits des passagers aériens en cas de refus d’embarquement, d’annulation ou de retard de vol. Selon ce règlement, vous pouvez avoir droit à :
- Une assistance, qui comprend des rafraîchissements, de la nourriture et, si nécessaire, un hébergement et un transport entre l’aéroport et le lieu d’hébergement;
- Le choix entre le remboursement du billet ou le réacheminement vers la destination finale;
- Une indemnisation financière entre 250 € et 600 € selon la distance du vol et les circonstances (par exemple, si le retard est causé par des circonstances extraordinaires telles que des conditions météorologiques extrêmes, aucune indemnisation n’est due).
Aux États-Unis, la réglementation en matière de droits des passagers aériens est moins uniforme. Toutefois, en cas de surréservation, les compagnies aériennes sont tenues d’offrir une compensation volontaire aux passagers disposés à céder leur place. Si aucun volontaire ne se manifeste, les passagers refoulés peuvent avoir droit à une compensation financière (jusqu’à 1 350 $) selon le temps qu’ils mettront à atteindre leur destination finale.
Droit à l’indemnisation pour les bagages perdus, endommagés ou retardés
En cas de perte, détérioration ou retard dans la livraison de vos bagages enregistrés pendant un voyage en avion, vous avez également droit à une indemnisation. Les montants et les conditions varient en fonction de la réglementation applicable.
En vertu de la Convention de Montréal, qui régit la responsabilité des compagnies aériennes à l’égard des passagers et de leurs bagages dans le transport aérien international, vous pouvez demander une indemnisation allant jusqu’à environ 1 300 € (en fonction du taux de change) pour les dommages causés à vos bagages. Pour les vols intérieurs, les réglementations nationales s’appliquent et peuvent prévoir des montants d’indemnisation différents.
Droit à l’assistance en cas de problèmes de santé ou de mobilité
Les passagers ayant des besoins particuliers, tels que les personnes handicapées ou ayant des problèmes de santé, ont également droit à une assistance spécifique dans le cadre du transport aérien. Par exemple, en Europe, le Règlement (CE) n° 1107/2006 garantit aux passagers handicapés et à mobilité réduite :
- Le droit à une assistance gratuite dans les aéroports et à bord des avions;
- Le droit de transporter gratuitement leur équipement médical et leur fauteuil roulant;
- Le droit d’être accompagnés par un chien d’assistance lors du voyage.
Conseils pour faire valoir vos droits en tant que passagers aériens
Pour faire valoir vos droits en tant que passager aérien, il est important de :
- Lire attentivement les conditions générales de vente de votre billet d’avion et les politiques des compagnies aériennes;
- Conserver tous les documents liés à votre voyage, tels que les reçus, les billets d’avion et les étiquettes de bagages;
- Réclamer rapidement en cas de problème (par exemple, en remplissant un formulaire de réclamation auprès de la compagnie aérienne ou en contactant une autorité compétente);
- Consulter un avocat spécialisé en droit du transport aérien si nécessaire.
En connaissant vos droits et en suivant ces conseils, vous serez mieux préparé pour faire face aux problèmes qui peuvent survenir lors de voyages en avion et pour obtenir l’assistance et l’indemnisation auxquelles vous avez droit.
